Document d'archives : Sessions des 1er-3 septembre 1817.

Contenu :

Constant, François, menuisier, Damblain, tentative de vol (1817) ; Rollin, Hubert, manœuvre, Harmonville, vol (1817) ; Langelot, François, et Thiébaut, Louis, manœuvres, Bonvillet, vols (1817) ; Marchal, Jean-Baptiste, cultivateur, Bazien, vol (1817) ; Fevet, Jean Joseph, Jean-Baptiste et Catherine, cultivateurs, Escles, vol (1817) ; Chanal, militaire retiré, sans domicile fixe, vol (1817) ; Coanus, Jean Nicolas, manœuvre, Fays, vol (1817) ; Pontry, Jean, cultivateur, Châtel, vol (1817) ; Marchand, Romary, manœuvre, Domèvre-sur-Durbion, vol (1817) ; Poirot, Jean, manœuvre, Aydoilles, vol (1817) ; Guyot, Nicolas père et fils, manœuvres, Laval, vol (1817) ; Thouvenot, Jean Dominique, manœuvre, Deyvillers, et Tarte, Joseph, Portieux, vol (1817) ; Fayon, Nicolas, et Bourgeois, Florent, manœuvres, Les Voivres, vol (1817).

Cote :

2 U 182

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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