Document d'archives : Marchés. - Place de l'OM, aménagement : règlement de la consultation, acte d'engagement, appel d'offre, rapport de présentation,...
Titre :
Marchés. - Place de l'OM, aménagement : règlement de la consultation, acte d'engagement, appel d'offre, rapport de présentation, cadre du mémoire technique, ordre de service, documents administratifs, procès-verbaux de chantier, factures.
Cote :
573 W 55
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030
Lieux :
Type de document :
DOCUMENTATION, OFFRE, ORDRE DE SERVICE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGLEMENT