Document d'archives : Fonctionnement du service (1996-2007) ; bordereaux de versement des services producteurs d'archives publiques (1963-2005) ;...
Titre :
Fonctionnement du service (1996-2007) ; bordereaux de versement des services producteurs d'archives publiques (1963-2005) ; bordereaux d'élimination (1993-2007) ; communication d'archives (1991-2007) ; archives privées (1999-2007) ; documentation (1998-2006).
Cote :
2572 W 1-41
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des archives départementales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 mars 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,70
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle