Document d'archives : Plan d’aménagement urbain.
Contenu :
Plan d'urbanisme approuvé par décret ministériel du 7 mars 1959.
Élaboration : demande de la commune, arrêté d’approbation, pièces administratives, dossier technique (1947-1959).
Révision : demandes de la commune, plans, rapports, études (1960-1973).
Élaboration : demande de la commune, arrêté d’approbation, pièces administratives, dossier technique (1947-1959).
Révision : demandes de la commune, plans, rapports, études (1960-1973).
Cote :
2004W74