Document d'archives : ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : salles des fêtes, salles de conférence, comités des fêtes, organismes...

Contenu :

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : salles des fêtes, salles de conférence, comités des fêtes, organismes de promotion de la ville de Lyon : contrôle de la sécurité lors de la construction ou de l'aménagement des locaux , contrôles périodiques de la sécurité : correspondance, plans, notifications, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, rapports techniques, extraits d'avis de la Commission Communale Départementale de la Protection Civile, contrat de location, programmes, autorisation (1946-1987) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2008

Cote :

919WP/103

Inventaire d'archives :

Sports, loisirs, tourisme

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

Liens