Document d'archives : Dossiers A-U.
Cote :
3 T 341
Inventaire d'archives :
Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Observations :
Commentaire
Route de Bellet, sections cadastrales AT, AV et AW. Lotissement non maintenu.
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bellet (route), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Domaine-de-la Tour (lotissement)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges