Document d'archives : Marchés public.- Jardins familiaux Les Grands Crès, réalisation de la tranche 4 (marché n°9M63) : dossier de consultation des...
Titre :
Marchés public.- Jardins familiaux Les Grands Crès, réalisation de la tranche 4 (marché n°9M63) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009). Agriparc du mas de Nouguier, réalisation de terrassements et de cheminements (Marché n°9M224) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009). Site de l'Hôtel de ville, mission d'assistance pour la désignation d'un opérateur (marché n°9M207) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009). Audit pour les relations entre la ville et la régie de Maisons pour Tous (marché n°9M334) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2009) et procès-verbal (2009).
Cote :
697 W 156
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT