Document d'archives : Forêts. – Achat, abornement, gestion : actes notariés, délibérations du conseil d’administration, rapports, catalogues de ventes...
Titre :
Forêts. – Achat, abornement, gestion : actes notariés, délibérations du conseil d’administration, rapports, catalogues de ventes de coupes, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, états des sommes dues, notes de service, circulaires, mandats, correspondance, Bulletin des services du Trésor, Bulletin officiel de la Fédération des associations de communes forestières françaises.
Cote :
Hdpt 29 N51 à N59