Document d'archives : Projet « Villages nature », gazoducs, Grenelle de l'estuaire de la Seine, Conseil du développement durable d'EDF.
Contenu :
Débat sur le projet « Villages Nature » à Marne-la-Vallée, information : correspondance. 2011.Dossier 1.
Gazoducs. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation, notes dactylographiées, feuilles d'information du public, correspondance, dossiers de préparation des réunions, diaporama. 2008-2009 et sans date. Ce dossier contient aussi des documents communs avec le débat public sur le gazoduc nommé Arc de Dierrey.Dossier 2.
Grenelle de l'estuaire de la Seine, participation : comptes rendus et bilans, documentation, correspondance, dossier du participant, presse, diaporama, notes manuscrites. 2005-2009 et sans date.Dossier 3.
Conseil de développement durable de l'entreprise EDF, participation : contrat, correspondance, diaporama, dossier de presse, notes dactylographiées. 2012-2013.Dossier 4.
Cote :
801AP/39
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
La consultation du dossier 2 de cet article est soumise à autorisation pour une durée de 50 ans à compter de la date du document le plus récent, soit le 31 décembre 2009.