Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : « Gardes, sauvegardes et committimus ».

Date : 1239 - 1739

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Contenu :

Présentation du contenu

Charte de Robert II, évèque de Langres (1239-1240) ; lettres royaux de Philippe VI (1328), Jean II (1363), Charles V (1376), Charles VI (1408), Henri VI, roi de France et d'Angleterre (1426), Charles VIII (1493), Louis XII (1500), Louis XIV (1653), Louis XV (1739). – Arrêt du conseil (1699). – Sentences des baillis de Sens et Troyes, gardiens de l'abbaye.

Cote :

7 H 24

Inventaire d'archives :

7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Personnes :

Charles V (roi de France), Charles VI (roi de France), Charles VIII (roi de France), Henri VI (roi de France et d'Angleterre), Jean II Le Bon (roi de France), Louis XII (roi de France), Louis XIV (roi de France), Louis XV (roi de France), Philippe VI (roi de France), Robert II de Chatillon (évêque de Langres)

Institutions :

Bailliage de Sens, Bailliage de Troyes

Thèmes :

Conseil du Roi, bailliage, committimus (privilège de), garde royale, garde gardienne, sauvegarde (lettre de)

Type de document :

Document d'archives

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