Document d'archives : Mesures d’exception et faits de guerre. –Invasion de 1870-1871, ouverture d’une souscription pour l’élévation d’un monument à la...
Titre :
Mesures d’exception et faits de guerre. –Invasion de 1870-1871, ouverture d’une souscription pour l’élévation d’un monument à la mémoire des garde mobiles : communiqué (1872) ; admission des dépenses faites pour l’impôt de capitation : arrêté préfectoral (1875).
Cote :
348 Edepot 31
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
2 pièces papier.