Document d'archives : Organisation scolaire, personnel, élèves, examens, cahiers de texte et registres d'appel.
Cote :
1451 W 1-300
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Collège Albert Camus - La Rochelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 juin 1997
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Documents inventoriés mais non classés
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2043
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 32,40
Ressources complémentaires :
Références
Inventaire informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 1997
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle