Document d'archives : SIVOM de NUITS-SAINT-GEORGES, communes de CHAUX et de MEUILLEY. - AEP, pompage et stérilisation ; marché, procès-verbal, appel...

Titre :

SIVOM de NUITS-SAINT-GEORGES, communes de CHAUX et de MEUILLEY. - AEP, pompage et stérilisation ; marché, procès-verbal, appel d'offres (1979) ; exploitation par affermage du service de distribution publique d'eau potable : délibération, traité, procès-verbal, marché, appel d'offres, arrêtés préfectoraux (1981). Commune de CHAZILLY. - Ass., projet : délibération, correspondance (1971-1977). Commune de CHEVANNES. - Ass., busage d'un fossé : délibération, marché, procès-verbal (1979). AEP, protection du captage d'eau potable utilisé par les communes de CHEVANNES, CHAUX et MEUILLY : certificat, plan, rapport, délibération, résultats d'analyses (1967-1975). Syndicat d'adduction d'eau de BRION SUR OURCE, CHEMIN D'AISEY, COULMIER LE SEC, PUITS - AEP, projet : mémoire, plan (1953) Commune de CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR. - Ass., construction d'une station d'épuration : rapports, correspondance, bilans, marché, appel d'offres, procès-verbal (1976-1981). Commune de CIVRY EN MONTAGNE- AEP, adduction d'eau : plans, notes techniques (1943-1967).

Cote :

1707 W 139

Archives départementales de Côte d'Or

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