Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : {Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de...

Date : 1988 - 1991

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Titre :

{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZB5, SCI Charette (demande du 29/ février 1988). Secteur ZA2, SARL Chlor (demande de modification du 04 janvier 1991). Secteur ZB6, SCI Frakahu (demande du 01er août 1990). Secteur ZB6, SCI Carrefour de l'Habitat (demande du 27 décembre 1989). Secteur ZC4, SCI Professeur-Balmes (demande du 30 novembre 1990).

Cote :

524 W 37

Inventaire d'archives :

Description :

Mise en forme :

Classement Thématique

Institutions :

Balmes( Société civile immobilière), Carrefour de l'habitat (Société), Charette (Société Civile Immobilière), Chlor (Société anonyme à Responsabilité limitée), Frékahu (Société civile immobilière)

Lieux :

Tournezy, zone d'aménagement concerté

Thèmes :

OCCUPATION DU SOL, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS, ZONE D'AMENAGEMENT

Type de document :

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