Document d'archives : Contrats d'apprentissage (2003-2005), contrats d'adaptation (2002-2003), contrats d'orientation (2002-2003), statistiques...
Titre :
Contrats d'apprentissage (2003-2005), contrats d'adaptation (2002-2003), contrats d'orientation (2002-2003), statistiques apprentissage (1997-2001).
Cote :
3275 W 1-63
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Service formation professionnelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 mars 2012
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2056
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 63 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,35
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 2012
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, contrat, contrat d'apprentissage, statistique