Document d'archives : Constructions privées

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Constructions neuves, réparations d'édifices d'habitation et d'exploitation, adjonctions et modifications : dossiers plus ou moins fournis selon qu'ils concernent une construction neuve, une réparation ou restauration, un bâtiment complet ou une modification de détail, composés selon les cas d'avant-projets, de devis et d'avant-métrés, de croquis, de correspondance et de pièces comptables, ainsi que de brouillons et de minutes de l'architecte.

Type de document :

Document d'archives

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