Document d'archives : Personnel enseignant admis à la retraite, en invalidité ou décédé en 2004 : dossiers individuels.
Cote :
2998 W 1-40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique. Division des personnels du 1er degré. Bureau des retraites
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 mai 2010
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2056
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 40 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle