Document d'archives : Aménagement communal : commune d'ORMOY, contrat départemental, décision (CP) du 22 janvier 1996 (23 février 1996 - 7 juin 1996) ;...
Titre :
Aménagement communal : commune d'ORMOY, contrat départemental, décision (CP) du 22 janvier 1996 (23 février 1996 - 7 juin 1996) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat départemental, décision (CP) du 19 juillet 1996 (30 juin 1992 - 14 août 1996 / Notification d'annulation) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, contrat départemental, décision (CP) du 5 juillet 1995 (2 juin 1994 - 18 novembre 1996) ; GIF-SUR-YVETTE, Extension du cimetière communal, décision du 28 mars 1984 (14 juin 1983) ; GIF-SUR-YVETTE, Construction d'une caserne de gendarmerie à Chevry II, décsion du 31 mai 1988 (29 décembre 1987 - 18 septembre 1990) ; Acquisition de trois logements pour la gendarmerie (courriers et documents 1984-1986) ; MILLY-LA-FORET, Construction d'une caserne de gendarmerie, décision du 20 février 1986 (17 octobre 1985 - 3 mai 1991).
Contenu :
Cote :
1355W/30