Document d'archives : Dépouillement des rôles de l'emprunt forcé par district, minutes des rôles, minutes des rôles supplétifs, états nominatifs,...
Titre :
Dépouillement des rôles de l'emprunt forcé par district, minutes des rôles, minutes des rôles supplétifs, états nominatifs, réclamations.
Contenu :
1-3. Dépouillement par district des rôles de l'emprunt forcé (an IV). - 4.
Tableau de la répartition entre les municipalités des 4.500 feuilles de
coupons à délivrer aux prêteurs (an IV). - 5-49. Minutes des rôles et états
nominatifs des imposés des cantons de Coulommiers, Donnemarie, Crécy,
Faremoutiers, Lagny, Melun, Rozay (an IV). - 50-55. Minutes des rôles
supplétifs des cantons de Coulommiers, Faremoutiers, La Ferté-Gaucher, Rebais
et Rozay (an IV). - 56. Journal général des recettes et dépenses de l'emprunt
forcé (an IV-an XII). - 57-58. Réclamations d'un habitant de la commune de
Rouilly (an IV).
Cote :
L341
Inventaire d'archives :
Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
Description physique :
58 pièces,
papier