Document d'archives : 1845-1861
Contenu :
Recensement en exécution de la loi du 19 ventôse et du 21 germinal an XI et des circulaires du 26 novembre 1845, du 25 janvier 1847, du 17 mars 1853, du 27 décembre 1855, du 20 juillet 1856, du 15 décembre 1857, du 27 février 1858, du 30 décembre 1858, : circulaires, instructions, états, listes, correspondance (1845-1861).
Cote :
M/84/1