Document d'archives : Tableaux pour servir à l'application des impositions, portant en regard de chaque somme le tarif proportionnel à la taille, année...

Titre :

Tableaux pour servir à l'application des impositions, portant en regard de chaque somme le tarif proportionnel à la taille, année par année, suivant les augmentations et les diminutions qui se produisent dans le taux des impôts divers.

Contenu :

Concerne notamment : - Tables de tarifs. - Assiettes et tarifs pour servir à tirer les marcs la livre des impositions en 1777. - Tarif pour l'imposition de la capitation des élections de Limoges et Angoulême, Tulle, Brives et Bourganeuf (notes personnelles de l'intendant).

Cote :

C 3141

Inventaire d'archives :

Administrations provinciales

Description physique :

Description physique: (Carton.) 130 pièces, papier.

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Gironde

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