Document d'archives : Aménagement communal : commune de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, contrat départemental, sans suite (25 septembre 1998 - 19 janvier 1999) ;...

Titre :

Aménagement communal : commune de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, contrat départemental, sans suite (25 septembre 1998 - 19 janvier 1999) ; BRUNOY, aménagement des abords du lycée Talma - piste cyclable, décision (CP) du 2 juin 1997 (15 juillet 1995 - 24 décembre 1998) ; VAUHALLAN, Place du village (15 juillet - 5 août 1993 / Courrier dossier incomplet) ; VAUHALLAN, Aménagement de la placette de la Grande Cour, décision (CP) du 6 juillet 1994 (15 novembre 1993 - 10 avril 1996) ; LEUDEVILLE, Projet d'aménagement d'un chemin piétonnier annulé (25 janvier 1994 - 1er septembre 1995) ; LEUDEVILLE, Aménagement du sentier des Mulets en chemin piétonnier, décision du 6 juillet 1993 (6 avril 1993 - 20 février 1995) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, contrat rural, décision (CP) du 21 mars 1991 (7 février 1991 - 16 février 1996).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1355W/27

Inventaire d'archives :

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Informations sur le producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Aménagement communal : commune de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, contrat départemental, sans suite (25 septembre 1998 - 19 janvier 1999) ; BRUNOY, aménagement des abords du lycée Talma - piste cyclable, décision (CP) du 2 juin 1997 (15...

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