Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registre des délibérations de la congrégation de charité puis de la commission administrative de l'hôpital-hospice.

Date : 1838 - 1934

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Délibérations de la congrégation de Charité (26 janvier 1838 - 8 juillet 1860), état des membres de la congrégation de Charité (23 décembre 1852-18 mars 1858), registre de correspondance du conseil de la congrégation de Charité (25 mars 1838-13 décembre 1838), délibérations de la commission administrative (4 janvier 1862-22 octobre 1934).

Cote :

H DEPOT 17 L 1

Inventaire d'archives :

H Dépôt 17 - Fonds de l'hôpital Andrevetan, La Roche-sur-Foron (1838-2017)

Conditions d'accès :

2006

Communicable avec lutrin et à manipuler avec soin.

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Observations :

Reliure cassée.

Institutions :

hôpital Andrevetan (La-Roche-sur-Foron)

Lieux :

La-Roche-sur-Foron (Haute-Savoie, France)

Thèmes :

action sanitaire, action sociale, congrégation, établissement public d'hospitalisation

Type de document :

Document d'archives, délibération

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