Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1893-1893

Date : 1893 - 1893

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Contrat de mariage (15 avril 1893) entre Amaury-Marie-Joseph-Emile De La Barre de Nanteuil et Rose-Adrienne Adam.

Dépôt (28 avril 1893) du testament olographe et inventaire (10 juin 1893) suite au décès de Marie-Mélanie-Jeanne-Thérèse Le Caron de Canettemont

Baux (3 mai et 8 juin 1893) de terres à labour à Saint-Inglevert par Victor de Dompierre d'Hornoy.

Bail (10 avril et 12 mai 1893) d'une ferme sise à Bainghen, commune de Leulinghen, par Gustave de Lattaignant de Leudinghen.

Bail (3 juin 1893) d'une ferme sise à Hesdin-l'Abbé par Ernest-Charles-Maurice de Saint-Just.

Cession (prix) (6 juin 1893) d'un office d'avoué par Charles-Georges Poultier à Auguste-Frédéric-Charles Lhoor.

Vente (24 juin 1893) d'un lot de terrains à Wimereux par Gustave-Gomer Danse de Froissy et Marie-Tullie Danse de Froissy.

Cote :

4 E 46/281

Inventaire d'archives :

Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.

Personnes :

Adam (Rose-Adrienne), Danse de Froissy (Gustave-Gomer), Danse de Froissy (Marie-Tullie), Delcourt (Léon-Augustin), Dompierre d'Hornoy (Louis-Victor de), Fresnoye (Adrien-Charles-Joseph), Fresnoye (Berthe-Louise-Marie de), Fresnoye (Gustave-Edouard-Amédée de), Fresnoye (Valentine-Marie Eugénie de), La Barre de Nanteuil (Amaury-Marie-Joseph-Emile de), La Barre de Nanteuil (Christian-Charles-Joseph de), Lattaignant de Ledinghen (Joseph-Albert-Gustave de), Le Caron de Canettemont (Marie-Mélanie-Jeanne-Thérèse), Lhoor (Auguste-Frédéric-Charles), Poultier (Charles-Georges), Saint-Just (Ernest-Charles-Maurice de)

Lieux :

LeuLinghem (Pas-de-Calais, France), Saint-Inglevert (62), Wimereux (Pas-de-Calais, France), Hesdin-l'Abbé (Pas-de-Calais, France), Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais, France)

Thèmes :

Mariage, Notaire, Officier ministériel, Succession

Type de document :

Acte authentique, Minute notariale

Partager :