Document d'archives : Service des armes
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Instructions (1939-1946) ; autorisations de détention, vol et recel (1942-1946) ; dépôt d'armes auprès des gendarmeries (1942-1943) ; restitutions et réclamations (1944-1950).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_13 W 1-14
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 14 articles
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Bordereau de versement
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse