Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Service des armes

Date : 1939 - 1950

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Contenu :

On trouvera dans le fonds

Instructions (1939-1946) ; autorisations de détention, vol et recel (1942-1946) ; dépôt d'armes auprès des gendarmeries (1942-1943) ; restitutions et réclamations (1944-1950).

Situation du fonds: Fonds clos

Cote :

FRAD084_13 W 1-14

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée

Versement

Conditions d'accès :

Communicabilité

Fonds classé. Fonds communicable

Description physique :

Description physique:

Nombre d'articles

Nombre d'articles: 14 articles

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter

Bordereau de versement

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Institutions :

Service des armes

Personnes ou Institutions :

Service des armes

Lieux :

Vaucluse (France ; département)

Thèmes :

armement, détention d'armes, guerre 1939-1945

Activité :

service administratif

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