Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Personnel en service détaché auprès du Ministre de la Coopération pour servir à l'Agence pour la sécurité de la Navigation...

Date : 1946 - 1981

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Titre :

- Personnel en service détaché auprès du Ministre de la Coopération pour servir à l'Agence pour la sécurité de la Navigation Aérienne en Afrique et à Madagascar (ASECNA), 1960-1977. - Personnel en service détaché auprès de l'organisation de l'aviation civile internationale (O.A.C.I.) au Maroc et la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA) : arrêtés, 1956-1979. . DIVERS SERVICES DES BASES AERIENNES, 1946-1981 - Services centraux des bases aériennes : organisation, 1946-1980. - Services spéciaux des bases aériennes : organisation, 1977-1981. - Services spéciaux des bases aériennes de la Gironde, 1946-1981. - Transfert de la subdivision à Aix en Provence de l'arrondissement du Salon de Provence, 1976-1980.

Cote :

19920591/4

Inventaire d'archives :

Ministère des Transports. Gestion du personnel du service des bases aériennes (1946-1981).

Thèmes :

base aérienne, fonctionnement de l'administration, personnel, statut juridique

Type de document :

rapport, statuts, étude

Fonctions :

gestion du personnel, recrutement, étude

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