Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Travaux communaux, 1956-1967. Chambre d'agriculture : budgets : 1966-1967. Tableaux des ingénieurs et techniciens du département...

Date : 1956 - 1969

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Titre :

Travaux communaux, 1956-1967. Chambre d'agriculture : budgets : 1966-1967. Tableaux des ingénieurs et techniciens du département de la Vendée, 1959-1969. Chambre de métiers : budgets, 1967. Tableaux des ingénieurs et techniciens, 1959-1970.

Inventaire d'archives :

Etat des fonds des archives publiques postérieures à 1940

Informations sur l'acquisition :

Versement, 1972

Conditions d'accès :

Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.

Description physique :

Importance matérielle :

0.4

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 13 articles

Ressources complémentaires :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

Lieux :

Thèmes :

20e siècle, 2e moitié 19e siècle, commune, intercommunalité

Type de document :

Document d'archives

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