Document d'archives : Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours, personnes âgées, handicapés, décès, transports sanitaires, consultations...
Titre :
Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours, personnes âgées, handicapés, décès, transports sanitaires, consultations médicales, soins médicaux : pièces comptables. Allocations à domicile : mandats cartes.
Cote :
172 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
LES MEMOIRES DES MEDECINS ET PHARMACIENS ONT ETE ELIMINES.IL DOIT RESTER DES ELIMINABLES. VERIFIER LE PRODUCTEUR
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aide médicale, aide sociale, financement, naturalisation, tutelle financière
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, pièce comptable, registre, répertoire