Document d'archives : Projet de décret portant classement parmi les sites du département de Meurthe-et-Moselle du site formé par le Château de...
Titre :
Projet de décret portant classement parmi les sites du département de Meurthe-et-Moselle du site formé par le Château de Fleville, son parc et le vallon Nord sur la commune de Fleville-devant-Nancy
Contenu :
Rapporteur : Pierre Brousse
Section des Travaux publics
Cote :
Dossier n° 347898
Inventaire d'archives :
Archives du Conseil d'État. Dossiers d'affaires administratives (1990).