Document d'archives : Suivi des locations de l’immeuble « Pradoffice », bd Pèbre à Marseille 8e loué à l'association Profession sport : copies de...
Titre :
Suivi des locations de l’immeuble « Pradoffice », bd Pèbre à Marseille 8e loué à l'association Profession sport : copies de délibérations, correspondance, notes, projet de convention de location (1997). Domaines départementaux Bardouine et Consécanière des Saintes-Maries-de-la-Mer, attribution des terrains pour pacage (anciennement exploitées par la société Lou Pantaï) : historique d’occupation des domaines, note sur un possible litige avec la société Lou Pantaï suite à la résiliation du bail, note relative à la passation d’une nouvelle convention d’autorisation d’occupation des sols, tableaux récapitulatifs des attributions des terres, correspondance, liste des candidatures (2000-2001).
Cote :
2333 W 74
Inventaire d'archives :
2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)