Document d'archives : Suivi des locations de l’immeuble « Pradoffice », bd Pèbre à Marseille 8e loué à l'association Profession sport : copies de...

Titre :

Suivi des locations de l’immeuble « Pradoffice », bd Pèbre à Marseille 8e loué à l'association Profession sport : copies de délibérations, correspondance, notes, projet de convention de location (1997). Domaines départementaux Bardouine et Consécanière des Saintes-Maries-de-la-Mer, attribution des terrains pour pacage (anciennement exploitées par la société Lou Pantaï) : historique d’occupation des domaines, note sur un possible litige avec la société Lou Pantaï suite à la résiliation du bail, note relative à la passation d’une nouvelle convention d’autorisation d’occupation des sols, tableaux récapitulatifs des attributions des terres, correspondance, liste des candidatures (2000-2001).

Cote :

2333 W 74

Conditions d'accès :

Librement communicable

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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