Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - CONSEIL SUPERIEUR DE LA MEDECINE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D'OEUVRE - Dossiers des séances (ordre du jour, rapports,...

Date : 1941 - 1972

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Titre :

- CONSEIL SUPERIEUR DE LA MEDECINE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D'OEUVRE - Dossiers des séances (ordre du jour, rapports, compte-rendus et notes au ministre, voeux) 31 mai - 1er juin 1950 (seulement CR) 27-28 avril 1951 6-7 juillet 1951 16 novembre 1951 11-12 janvier 1952 20-21 février 1952 3 avril 1952 (commission restreinte)

Cote :

19780084/5

Inventaire d'archives :

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la protection contre les risques du travail ; Bureau de l'hygiène et de la ...

Institutions :

france. haut conseil de la santé publique

Thèmes :

commerce, enquête, hygiène du travail, industrie agricole et alimentaire, médecine du travail, radiation ionisante, sécurité

Type de document :

documentation, dossier de séance, enquête

Fonctions :

prévention, réglementation

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