Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 27 juin 2010

Date : 2009 - 2010

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Cote :

4 AP 760

Inventaire d'archives :

Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

Conditions d'accès :

Communicabilité

Ce dossier de professeur est non communicable librement, en respect du Code du patrimoine. Vous pouvez néanmoins demander une dérogation au Service interministériel des archives de France via notre page "Informations pratiques" (rubrique "Procédure de dérogation")

Délai

30 ans

Première année communicable

2041

Personnes :

Altman, Sidney (1939-....), Berthoz, Alain (1939-....), Bouveresse, Jacques (1940-2021), Boyd, Brian (1952-....), Brook, Timothy (1951-....), Byatt, Antonia Susan (1936-....), Béard, Christopher, Cleland, Andrew N. (1961-....), Davidovich, Luiz (1946-....), Desplechin, Arnaud (1960-....), Faraone, Christopher A. (1955-....), Finlay, Brett, Freedberg, David, Goudineau, Christian (1939-2018), Grafton, Anthony Thomas (1950-....), Harrisson, Robert, Isaac, Ben, Ishii, Hitoshi (1947-....), Jursa, Michael (1966-....), Kolodziejczyk, Dariusz (1962-....), Laumond, Jean-Paul, Lebrin, Franck, Loewe, Michael (1922-....), Meyer, Michel (1950-....), Michel, Christian (1944-....), Rauzy, Jean-Baptiste (1964-....), Ricqlès, Armand de (1938-....), Romanowicz, Barbara (1950-....), Sanchez, Clément (1949-....), Shatz, Carla, Stixrude, Lars, Tiercelin, Claudine (1952-....), Torero Ibad, Raoul (1975-....), Verner, Miroslav (1941-....), Vioux, André (1951-....)

Institutions :

CNRS, Comité technique paritaire, Fondation Dellheim, Fondation Peccot, Service des archives

Thèmes :

CTP, Commission Peccot, Histoire du Collège de France, Prix Dellheim, Publication

Type de document :

Document d'archives, professeur

Activité :

Administrateur, Chimie des matériaux hybrides, Conférencier, Création artistique, Innovation technologique - Liliane Bettencourt, Métaphysique et philosophie de la connaissance, Physique de l'intérieur de la terre, Professeur, Savant étranger

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