Document d'archives : Canal d’amenée et de fuite. – Remblaiement : correspondance, convention avec la mairie de Saint-Étienne-lès-Remiremont, plans,...

Titre :

Canal d’amenée et de fuite. – Remblaiement : correspondance, convention avec la mairie de Saint-Étienne-lès-Remiremont, plans, note de calcul, schéma des conduites (1991). Servitudes, suppression : correspondance, convention, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Saint-Étienne-lès-Remiremont (1991-1994).

Cote :

144 J 221

Archives départementales des Vosges

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