Document d'archives : Affectation de terrains du domaine public maritime : CORSE (Bastia, Bonifacio, Ajaccio, Calvi, Ile Rousse)
BOULOGNE s/MER
Titre :
Affectation de terrains du domaine public maritime : CORSE (Bastia, Bonifacio, Ajaccio, Calvi, Ile Rousse)
BOULOGNE s/MER
ROUEN
Lieux :
le havre (seine-maritime), seine-maritime (haute-normandie , département), rouen (seine-maritime)
Thèmes :
armée, bail, balise, canalisation, chasse, débit de boissons, dépôt d'hydrocarbures, domaine privé, domaine public, domaine public maritime, eau, hydrocarbure, immigration, infrastructure pétrolière, littoral, marais salant, matériau, matière dangereuse, mer, navigation maritime, navire, outillage public, pétrole, phare, plage, pollution, port, port maritime, produit chimique, protection des sites, sécurité, sport nautique, transport de marchandises, urbanisme, zone franche