Document d'archives : Fonds DE LA MOTTE-VAUVERT
Contenu :
Présentation du contenu
Pièces de procédure, titres féodaux et familiaux provenant des juridictions et seigneuries de Vauvert et de La Moussaye.
Cote :
26 J 10001-10017
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dons (1924, 1926).
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non-communicable en raison de l'état de classement
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction et réutilisation libres selon les règles en vigueur aux Archives départementales.
Description physique :
Importance matérielle :
2,00