Document d'archives : Conseil municipal. -Délibérations de la commune de Saulnot : registre (3 novembre 1895-9 février 1912).
Cote :
477 Edepot 18
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 registre cartonné.