Document d'archives : Conseil municipal. – Délibérations : registre (27 décembre 1789-3 mars 1790). Procès-verbaux de reconnaissance et d'abornement...

Titre :

Conseil municipal. – Délibérations : registre (27 décembre 1789-3 mars 1790). Procès-verbaux de reconnaissance et d'abornement des terrains du territoire communal (10 mars 1790-31 mars 1790, 14 mai 1791-15 mai 1791, 23 septembre 1792).

Cote :

Edpt 471 1D1

Inventaire d'archives :

Archives communales de Taintrux

Informations sur l'acquisition :

2016-06-01 dépôt réglementaire numéro via 2016-0049 Taintrux (Vosges)

Archives départementales des Vosges

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