Document d'archives : Conseil municipal. – Délibérations : registre (27 décembre 1789-3 mars 1790). Procès-verbaux de reconnaissance et d'abornement...
Titre :
Conseil municipal. – Délibérations : registre (27 décembre 1789-3 mars 1790). Procès-verbaux de reconnaissance et d'abornement des terrains du territoire communal (10 mars 1790-31 mars 1790, 14 mai 1791-15 mai 1791, 23 septembre 1792).
Cote :
Edpt 471 1D1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2016-06-01 | dépôt réglementaire numéro via 2016-0049 Taintrux (Vosges) |