Document d'archives : Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures, suppressions, acquisitions d'immeubles.
Contenu :
Correspondance, arrêtés ministériels et préfectoraux, déclarations d'intention d'ouverture, plans.
Cote :
1 T 245-250
Inventaire d'archives :
Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la Préfecture)