Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 8 septembre 1892 au 5 mai 1898
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 5 mai au 29 juillet 1898.Jules Marie Brécheux
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CXX/19
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Charles Louis Colleau pour l'étude CXX
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 194 feuillets et fait partie d'un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36,5 cm x largeur 27,5 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire.