A (1). Registres et cahiers

Demandes de recherches et de communication de pièces d'archives : registres et cahiers (an XII-1808, 1824-1829, 1843-1863) ; formulaires de demandes de communication et autorisations (1854, 1880, 1910-1911) ; statistiques des recherches et communications de pièces, états des sommes perçues pour ventes d'ouvrages (1882-1916).

a (2). Recherches, communications et photographie

Demandes de recherches, communications et reproductions de documents (cas particuliers) : correspondance (1861-1914).

b. Circulaires

Communications et expéditions de pièces d'archives : circulaires et instructions ministérielles (An IX, 1854-1905).

c. Correspondance générale. Voyez : 9 f ; 12 a.

d. Expéditions

Expéditions de pièces d'archives : circulaires et instructions ministérielles (an VII-1918) ; lettres de demandes de copies ou d'extraits de pièces (1892-1919) ; demandes sur timbre de copies d'actes et autorisations (1872-1915).

Droits perçus au titre des expéditions d'actes et ventes d'inventaires : récépissés des versements à la trésorerie générale (1857-1916) ; registres (an IX-1878) ; comptes détaillés (1808-1816).