Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Personnes ou Institutions :,Thèmes : ,Fichier :
Pistolet à aiguilles,1866,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 73769Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 20.11.1866Mandataire : MESLINDéposant 1 : REGARD, mécanicienAdresse : Paris, 276, rue Saint-Honoré, 75056",1BB73769,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB70001 à 1BB75000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/90fa5c2a3029df4257a9215200f8087c83601504/1BB_015.csv
