Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Tome 6 : 1er vendémiaire an VII-4 germinal an VIII

Date : 1798 - 1800

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Contenu :

Contenu

N°945-1080bis.

Cote :

1 Q 60

Inventaire d'archives :

Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse

Fonds de la Préfecture :

Registres de procès-verbaux de ventes par le préfet

Tome 7 : n°1-41 (24 prairial an VIII-12 septembre 1814)

Tome 8 (20 mai 1813-23 août 1814)

Institutions :

Administration centrale du département de Vaucluse, Directoire exécutif du département de Vaucluse

Lieux :

Vaucluse (France ; département)

Thèmes :

Révolution française, acquisition immobilière, administration départementale, biens nationaux, vente, vente aux enchères

Type de document :

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