Document d'archives : Exercices de l'an XIV, 1811-1812, 1814-1835 (1809, 1811-1813, 1815-1836).

Contenu :

Présentation du contenu
Les comptes de gestion des exercices 1811, 1819 et 1821 sont accompagnés de leurs pièces justificatives (autorisations et récépissés de paiement).
Concernant le compte de gestion de l'exercice de l'an XIV, seul le récépissé de paiement des sommes dues par le percepteur de la commune en exécution de l'arrêt de la cour des comptes du 9 juin 1809 a été conservé.
Ces documents étaient conservés dans les dossiers anciennement cotés 1 O 69 et 1 O 477.

Cote :

2 O 771

Archives départementales du Finistère

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