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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes de juin - déc. 1855, notamment : Baux de communaux à Rians (23 septembre 1855) ; vente de communaux à Morogues (4...

Date : 1855 - 1855

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Titre :

Minutes de juin - déc. 1855, notamment : Baux de communaux à Rians (23 septembre 1855) ; vente de communaux à Morogues (4 novembre 1855)

Cote :

E/22445

Inventaire d'archives :

Etude des Aix-d'Angillon n°2

Informations sur l'acquisition :

Service Versant : Etude Souesme et Ragey aux Aix-d'Angillon

Description :

Critères de sélection :

Date de révision : 1955

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Lieux :

AIX-D'ANGILLON (LES) - commune

Thèmes :

NOTAIRE

Type de document :

MINUTE NOTARIALE, Papier