Document d'archives : CHAMARANDE. - M. BERTHOMMIER : permis de construire 91 - 80 - 108 (1980). CHAMPCUEIL. - M. RENET : permis de construire 91 - 80 -...
Titre :
CHAMARANDE. - M. BERTHOMMIER : permis de construire 91 - 80 - 108 (1980). CHAMPCUEIL. - M. RENET : permis de construire 91 - 80 - 110 (1980).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1553W/4398
Inventaire d'archives :
1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier