Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Robert THIRIET demeurant rue Saint-Antoine (place de la Bastille), paroisse Saint-Paul, diocèse de...

Date : 1787 - 1787

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Titre :

Contrat de mariage entre Robert THIRIET demeurant rue Saint-Antoine (place de la Bastille), paroisse Saint-Paul, diocèse de Paris, Marchand limonadier et Marie Catherine Cabuit, demeurant rue de la Ferronnerie, paroisse de Saint-Jacques des Saints Innocents, diocèse de Paris.

Contenu :

Origine de l'information :

Mariages à Paris en 1787 (3196 actes), par Delphine Dubois, Sandrine Dumas-Lefaure, Catherine Gauthier, 1994 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2002 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LV/81

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Bernard MAIGRET, 3 juillet 1765 - 19 juin 1789 (étude LV)

Personnes :

Cabuit, Marie-Catherine, Thiriet, Robert

Lieux :

Ferronnerie (rue de la), Bastille (place de la), Saint-Antoine (rue)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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