Document d'archives : Cadereau de Valdegour et ouvrages, bassin des Romarins, bassin de Pierre Blanche, bassin de Mourre Froid, bassins aval des...
Titre :
Cadereau de Valdegour et ouvrages, bassin des Romarins, bassin de Pierre Blanche, bassin de Mourre Froid, bassins aval des cadereaux de Valdegour et de Saint-Césaire, bassin du Mas de Cheylon, bassin de la Croix de Vauvert, bassin de Mas Mayan
Contenu :
Présentation du contenu
Travaux de protection et d'aménagement contre les inondations dans le cadre du PPCI : dossier de récolement, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, dossier en vue du classement sécurité publique d'ouvrages du PPCI, correspondance.
Cote :
1808 W 233
Inventaire d'archives :
Observations :
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