Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : MORBIHAN : ENTREPRISES SBFM (Sté bretonne de fonderie et de métaux), sté Emballex, Les moulages de Bretagne, ets Meledo, sté...

Date : 1981 - 1984

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Titre :

MORBIHAN : ENTREPRISES SBFM (Sté bretonne de fonderie et de métaux), sté Emballex, Les moulages de Bretagne, ets Meledo, sté Chantelle, entreprise de sous-traitance Arsenal, sté Nouvelles applications de Pontivy : telex, coupures de presse, note d'info des RG, juil 81-déc 82 : AGRICULTURE Manifestations et occupation de locaux : telex, juil 81-mars 82 : EMPLOI Comités locaux de l'emploi : CR de procédure d'avancement, déc 81 : DIVERS grève des pompiers, conseil des prud'hommes, restructuration de l'union des coopératives de Bretagne : telex, avr 81-janv 82

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)

Personnes :

defferre, gaston (1910-1986)

Thèmes :

agriculture, collectivité territoriale, décentralisation, déconcentration, départements et collectivités d'outre-mer, entreprise, région, vie sociale, vie économique

Type de document :

note, procès-verbal de séance, rapport, télégramme

Activité :

ministre, préfet

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