Document d'archives : Délimitation de la commune : projet de nouvelles délimitations (1862), reconstitution d'une partie du plan cadastral (1885)....
Titre :
Délimitation de la commune : projet de nouvelles délimitations (1862), reconstitution d'une partie du plan cadastral (1885). Plaintes, contentieux (1809-1840). Assurances (1820-1939). Fêtes (1809-1938). Divers : deux délibérations du conseil municipal portant sur plusieurs objets (an X-an XI) ; arrêté désignant un emplacement pour la sépulture particulière de la famille d'Abd-el-Kader (1848) ; lettre adressée à M. le Préfet, demandant l'annulation d'une délibération municipale qui accordait une somme de deux cents francs en faveur du Rassemblement populaire espagnol (1936).
Contenu :
Voir aussi 2O/003-24 : affaire Tournier et 2O/003/20 : affaire Badois. Pour les fêtes présidentielles de 1896, voir 2O/003/18.
Cote :
2O/003/1