Subventions :
- Octroi d'une subvention pour l'acquisition de la menuiserie de la Tuilerie des Milles à Aix en Provence, ancien camp de prisonniers pendant la seconde guerre mondiale : correspondance, notes (1985-1988).
- Octroi de subventions à des associations diverses : correspondance, notes (1986-1988).
- Refus d'une subvention aux 11es jeux internationaux Handisport de Paris : correspondance, notes, brochure (1987).
Relations avec l'ONAC :
- Organisation des services départementaux et interdépartementaux : notes, correspondance (1986-1988).
- Gestion du personnel : notes, correspondance (1986-1987).
- Projets d'informatisation : notes, correspondance (1986-1987).
- Projet de création d'une école de réducation professionnelle de l'ONAC à Béziers (Hérault) : correspondance, chiffrages, rapports au conseil d'administration (1987).
- Diffusion du livre réalisé par la Commission historique pour l'information et pour la paix du Tarn : correspondance (1986). Sur les chemins du souvenir
- Accélération des opérations d'attribution de la carte du combattant d'Afrique du Nord : correspondance (1986-1987).
Institution nationale des Invalides (INI) :
- Travaux de la commission consultative de l'INI : dossiers de séances, comptes rendus de réunions (1985-1987).
- Situation du personnel : correspondance, rapport sur les effectifs du personnel du 11 janvier 1979 (1986).
- Etude relative à l'extension de la capacité d'hospitalisation de l'INI : directive du secrétaire d'Etat du 22 juillet 1986, étude consécutive (1986).

19880461/6

Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)